Services éducatifs

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Conditions d’utilisation

Radio-Canada autorise l’utilisation de ses émissions de télévision et de radio à des fins éducatives ou
d’intérêt public sous la réserve expresse qu’elles ne feront l’objet d’aucune modification, ni de revente, ni de reproduction non autorisée, ni d’une diffusion par quelque procédé que ce soit, ni de projection devant un public payant.

Produits et services

Nos titres sont vendus en format CD, DVD et numérique selon les besoins de votre institution.

Demandes ad hoc

Radio-Canada répondra favorablement à des demandes ad hoc seulement si elles sont accompagnées d’une licence de reproduction ou de diffusion.

Licences de reproduction

Il est possible d’acquérir des droits de reproduction sur les DVD et documents audio pour la majorité des émissions de Radio-Canada. Pour un prix forfaitaire, ces droits vous permettront de reproduire, en nombre limité, pour une durée précise, l’émission de votre choix. Pour de plus amples informations sur les conditions et les prix, veuillez vous adresser à Radio-Canada.

Copie de circulation

Les copies de circulation sont destinées aux commissions scolaires, aux institutions postsecondaires, aux agences gouvernementales et paragouvernementales et aux entreprises. Ces copies peuvent être partagées parmi plusieurs écoles ou pavillons d’une même commission scolaire ou institution postsecondaire. Plus précisément, la copie ne peut être prêtée à une école ou à un pavillon d’une autre commission scolaire ou institution postsecondaire.

Copie école

Les droits de diffusion sont offerts à chaque école et comprennent une clause de non-circulation. En vertu de cette clause restrictive sur les droits de représentation, l’utilisation de l’émission ou des émissions est restreinte à l’école qui achète les droits. Ces émissions doivent être utilisées à un seul établissement et ne peuvent être prêtées, partagées, distribuées ou données à d’autres campus de l’école qui a acheté les droits ni à aucune autre organisation.

Prévisionnement

Tout film et/ou toute vidéocassette et document audio de ce catalogue peuvent faire l’objet d’un prévisionnement ou d’écoute en vue d’un éventuel achat. Ce service est gratuit, mais les documents doivent être retournés en port payé.

Titres radio

Nous tenons à vous rappeler que toutes les émissions produites par la Radio de Radio-Canada peuvent être acquises à la condition que les droits en soient libérés. Pour ce service exclusif, les prix sont les suivants :

75 $ de 0 à 15 minutes;
100 $ de 16 à 30 minutes;
150 $ de 31 à 60 minutes.

Frais d’expédition et de manutention

Veuillez noter que des frais d’expédition et de manutention s’appliquent à chaque commande. À moins d’indication contraire, tous les envois se feront par courrier de première classe au Canada et aux États-Unis.

Tarif : 13,50 $ pour le premier DVD + 2 $ par DVD supplémentaire.

Prix

Tous les prix sont modifiables sans préavis.

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Pour nous joindre :

Société Radio-Canada
Services éducatifs, 11e étage
C.P. 6000, succursale A
Montréal (Québec) H3C 3A8
Téléphone : 1 866 545 7825
Télécopieur : 514 597 3761
Courriel : ServicesEducatifs@radio-Canada.ca
Site : www.radio-canada.ca/serviceseducatifs