Payer pour le village-musée
Oeuvres d'art appartenant à Larouche (archives)
Trois ans après que les agents du fisc se soient rendus à Larouche pour saisir des centaines d'oeuvres d'art données à la municipalité, Larouche fait face à deux poursuites en justice instiguées par certains donateurs totalisant 3,7 millions de dollars.
Les riches mécènes qui ont donné des oeuvres d'art à Larouche poursuivent la municipalité.
Ces donateurs qui ont participé au projet de village-musée demandent le remboursement des oeuvres d'art, ainsi que des compensations pour atteinte à la réputation et pour les frais d'avocats, qui totalisent près d'un demi-million de dollars.
Ils accusent la municipalité d'avoir participé à un stratagème et une fraude fiscale et prétendent quant à eux avoir agi de bonne foi, sur la base de fausses représentations.
Selon La Presse, plusieurs donateurs poursuivent l'avocat Stéphane Saintonge, qui était l'instigateur du projet de village-musée avec l'artiste Claude Simard. Deux de ces poursuites visent aussi la municipalité.
Les donateurs affirment que l'avocat fiscaliste Stéphane Saintonge, leur aurait promis que, s'ils faisaient don d'oeuvres d'art à Larouche, ils pourraient obtenir des déductions fiscales équivalentes à leur don, en plus de crédits d'impôt remboursables. Les oeuvres d'art achetées étaient toutes propriétés de Claude Simard.
Les donateurs n'ont eu en effet à débourser qu'une fraction des sommes pour lesquelles ils ont obtenu des reçus pour dons de charité de Larouche, qui a émis de 2000 à 2003 pour 21 millions de dollars en reçus de charité à une vingtaine de donateurs.
Revenu Canada a conclu que la valeur des oeuvres a été démesurément gonflée par des évaluations complaisantes.
