Une victoire pour Québec
Scierie Domtar de Malartic
La Cour supérieure du Québec a donné raison, mardi, au ministre des Ressources naturelles du Québec, Claude Béchard, dans le dossier de Domtar. La forestière perd définitivement l'accès aux volumes de bois de Grand-Remous, en Outaouais, et de Malartic, en Abitibi-Témiscamingue.
Domtar perd définitivement l'accès aux volumes de bois de Grand-Remous, en Outaouais, et de Malartic, en Abitibi-Témiscamingue. Le tribunal donne ainsi raison au ministre des Ressources naturelles.
Le ministre Claude Béchard a révoqué les contrats d'approvisionnement et d'aménagement forestier (CAAF) de Domtar en septembre dernier. Les scieries de Grand-Remous et de Malartic étaient fermées depuis mai 2006. Le ministre estimait qu'il était dans son droit de révoquer le contrat de Domtar.
La juge Michelle Monast de la Cour supérieure lui donne raison sur toute la ligne. Elle explique que tout laissait croire que les fermetures étaient définitives. De plus, la juge souligne que dans ses démarches pour trouver d'autres partenaires, Domtar a omis de mettre le gouvernement dans le coup. En agissant de la sorte, elle soutient que Domtar a compromis son droit de conserver les contrats d'approvisionnement.
La députée de Gatineau, Stéphanie Vallée, est ravie de la décision. « Pour la région, c'est une bonne décision et c'est une décision encourageante », souligne-t-elle.
La semaine dernière la scierie AbitibiBowater de Maniwaki annonçait une fermeture de deux mois. Les élus de la région ont déjà demandé au ministre d'allouer le bois à Bowater.
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