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Le Centre hospitalier régional de Trois-Rivières |
L'orthopédiste Mario Giroux est débouté par la Cour supérieure. Le médecin demandait une indemnisation pour avoir été suspendu en 2007 par le Centre hospitalier régional de Trois-Rivières (CHRTR) et reprochait à ses anciens collègues de l'avoir exclu de leur groupe professionnel.
Dans sa décision, le juge Michel Rivard écrit que les procédures entreprises par le Dr Giroux sont abusives et dignes d'une « guérilla ».
Rappelons que l'orthopédiste avait déposé une requête en dommages et une demande d'injonction permanente pour réintégrer le groupe d'orthopédistes et faire lever les sanctions disciplinaires que lui avait imposées le CHRTR.
Mario Giroux, qui n'est plus à l'emploi du CHRTR depuis juin 2009, a été suspendu par le centre hospitalier au printemps 2007 après avoir omis de recevoir un patient lorsqu'il était de garde, mais à l'extérieur de l'hôpital.
Selon la politique interne de l'établissement, Mario Giroux a failli à sa tâche, ce qui lui a valu une suspension de trois jours.
La requête en dommages déposée par l'orthopédiste en Cour supérieure visait le CHRTR, la direction des services professionnels, sept médecins et le comité interne de discipline de l'établissement.
Selon le juge Rivard, la poursuite était frivole parce que l'orthopédiste manquait d'arguments pour étayer ses prétentions.
Une longue saga
Le litige qui oppose le Dr Giroux au CHRTR est toutefois loin de prendre fin avec cette décision.
L'avocate de Mario Giroux a déjà laissé savoir qu'elle voulait porter en appel la décision de la Cour supérieure.
Le Tribunal administratif du Québec doit également entendre cinq autres dossiers dans cette affaire.
En juin dernier, ce tribunal a donné raison à Mario Giroux dans un premier dossier. Le CHRTR a toutefois déposé une demande de révision judiciaire.