Est du Québec / Regroupement des assistées sociales et assistés sociaux

Fin des activités au Témiscouata?

Mise à jour le samedi 31 mai 2008 à 11 h 46

(archives)

L'Agence du revenu du Canada pourrait mettre un terme aux activités du Regroupement des assistées sociales et assistés sociaux du Témiscouata. L'agence fédérale envisage de révoquer le statut d'organisme de bienfaisance du regroupement, ce qui le forcerait à liquider ses actifs. Le différend entre les deux parties porte sur l'évaluation de ses activités politiques non partisanes.

Un organisme de bienfaisance doit consacrer moins de 10 % de ses ressources à ce type d'activités pour conserver son statut et pouvoir délivrer des reçus aux fins d'impôts.

Tout en jouant son rôle de défenseur des droits des assistés sociaux, le regroupement soutient qu'il a toujours respecté cette règle. « On l'a toujours respecté, et ça fait depuis 2001 qu'on fait des activités politiques non partisanes au sens propre de leur loi », précise la porte-parole, Fanny Pilon.

La liquidation des biens porterait un dur coup au regroupement, qui offre depuis 28 ans une multitude de services aux personnes à faible revenu, dont un comptoir de vêtements et de meubles usagés.

« On devrait redonner la bâtisse, on devrait redonner tous nos équipements d'ateliers, tout notre inventaire et même un montant en liquidité », ajoute Mme Pilon.

Par ailleurs, le Secrétariat à l'action communautaire autonome et aux initiatives sociales du Québec s'intéresse au dossier puisque 350 autres organismes pourraient éventuellement se retrouver dans la même situation que le regroupement du Témiscouata.