Les environnementalistes essuient un refus
L'Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) essuie un échec en Cour suprême contre l'entreprise American Iron and Metal (AIM).
La Cour suprême refuse d'entendre l'appel déposé par l'Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique contre l'entreprise AIM.
Le plus haut tribunal du pays refuse d'entendre l'appel déposé par les environnementalistes contre l'entreprise américaine de fer et de métaux qui a installé une usine d'entreposage et de déchiquetage de carcasses d'automobiles sur le territoire de la Ville de Lévis.
Après avoir obtenu une injonction provisoire pour empêcher les travaux de construction de l'usine en 2005, l'AQLPA n'avait pas réussi à obtenir une injonction permanente en Cour d'appel l'an dernier.
La saga judiciaire est toutefois loin d'être terminée. L'AQLPA et AIM se retrouveront en cour dès la semaine prochaine, car AIM poursuit l'organisme environnemental et d'autres organismes en dommages et intérêts pour 5 millions de dollars. L'AQLPA pour sa part a répliqué avec une contre-poursuite.
