Trois des condamnés font appel

Claude Robinson Claude Robinson

Claude Robinson, qui a remporté le mois dernier son long procès contre Cinar pour faire reconnaître ses droits d'auteur, n'est pas au bout de ses peines. Trois de ses adversaires dans cette cause, soit Christophe Izard et les compagnies France Animation et Ravensburger, ont décidé de porter leur cause en appel.

Quatorze années de bataille juridique n'auront pas été suffisantes pour que Claude Robinson ait gain de cause. Trois des condamnés pour viol de droits d'auteur portent leur cause en appel. Cinar n'a pas encore emboîté le pas.

Les trois estiment que le juge de la Cour supérieure du Québec Claude Auclair n'avait pas à tenir compte des brouillons et des esquisses de Claude Robinson, et a « erré » en fondant sa décision sur le rapport d'expertise du docteur Claude Perraton.

Ils avancent également que le montant de 400 000 $ accordé pour dommages moraux dépasse le seuil reconnu par la Cour suprême.

Rappelons qu'au terme d'une bataille juridique de 14 ans qui l'a lessivé de 2,4 millions de dollars en frais d'avocats, Claude Robinson a remporté une victoire marquante, le 26 août dernier, en Cour supérieure du Québec contre Cinar et d'autres maisons de production.

Les fondateurs et principaux actionnaires de Cinar sont Micheline Charest (aujourd'hui décédée) et Ronald Weinberg. Parmi les autres intimés cités dans le jugement figuraient RTV, Izard France Animation, Davin et Ravensburger.

Dans un jugement de 240 pages, le juge Claude Auclair accordait 5,2 millions de dollars à l'auteur de Robinson Curiosité.

De ces 5,2 millions:

  • 607 000 $ étaient accordés pour des droits d'auteur dont Claude Robinson a été privé
  • 1,7 million de dollars étaient accordés pour une portion des profits encaissés par Cinar et par d'autres maisons de production dans cette affaire
  • 400 000 $ étaient accordés pour les préjudices psychologiques endurés par Claude Robinson
  • 1 million en dommages exemplaires
  • 1,5 million en frais d'avocats

On ignore encore pour le moment si Cinar emboîtera le pas aux autres producteurs et portera aussi ce jugement en appel. Ils ont jusqu'au 26 septembre pour le faire.

« Le fait de regagner mon oeuvre, le fait que mes droits d'auteur soient reconnus... Je suis particulièrement touché. » — Claude Robinson, le 26 août
De Robinson Curiosité à Robinson SucroëLa SARTEC (Société des auteurs de radio, de télévision et de cinéma) récapitule ainsi l'histoire: En 1983, Claude Robinson présente son projet de série télévisée pour enfants Robinson Curiosité à des diffuseurs et à des producteurs. Dans les années qui suivent, le scénariste multiplie les démarches pour voir son oeuvre portée à l'écran, mais en vain.En 1995, Claude Robinson est stupéfait en voyant Robinson Sucroë à la télévision. Il est convaincu d'y reconnaître sa série et envoie, cette année-là, une première mise en demeure à Cinar...

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