Mise à jour le jeudi 16 juin 2005 à 15 h 52

Commandites: le procès des agences en 2008 seulement

Le montant de la longue et complexe poursuite du gouvernement fédéral contre des agences de publicité passe à 43,5 millions de dollars, pendant que certaines agences poursuivent à leur tour Ottawa.

La poursuite du gouvernement fédéral contre neuf agences de communications, dans la foulée du scandale des commandites, ne débutera qu'à l'été 2008, selon les prévisions des parties impliquées.

Les agences de publicité en question sont poursuivies pour avoir surfacturé le gouvernement pour des travaux qu'elles n'ont pas réalisés. Certains de leurs dirigeants, ainsi que l'ancien fonctionnaire au ministère des Travaux publics, Charles Guité, sont aussi visés par la poursuite.

L'ampleur de la préparation, les nombreuses questions de droit à trancher, ainsi que les amendements et les requêtes à examiner expliquent la longueur du délai prévu.

Le juge en chef adjoint de la Cour supérieure, André Deslongchamps, nommera un juge qui traitera uniquement de ce dossier. Le choix sera toutefois difficile, puisque plusieurs juges de la Cour supérieure ont déjà collaboré avec l'un des nombreux avocats concernés dans cette poursuite.

Des modifications à la poursuite


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Me Sylvain Lussier
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Jeudi, le procureur du gouvernement fédéral, Me Sylvain Lussier, a annoncé que des amendements seraient apportés à la poursuite d'ici au 30 septembre prochain, en raison des nouvelles informations obtenues à la commission Gomery.

Me Lussier a indiqué que le montant total de la poursuite passait de 41 à 43,5 millions de dollars, et que certaines des agences et des personnes poursuivies verraient les réclamations les concernant augmenter. Le procureur du fédéral a ajouté qu'une nouvelle personne devrait être poursuivie, sans toutefois dévoiler son identité.

Par ailleurs, certains défendeurs pourraient être retirés du dossier, en cas d'ententes à l'amiable. Des négociations se déroulent d'ailleurs présentement avec le président de l'agence Coffin Communication, Paul Coffin, et le président de Gosselin Communications, Gilles-André Gosselin.

Les agences contre-attaquent

Quatre agences de publicité répliquent en poursuivant à leur tour le gouvernement fédéral. Elles affirment avoir rempli leurs obligations dans le cadre de plusieurs contrats de commandites, mais n'avoir été payées que pour la moitié de ces travaux.

L'une de ces agences, Malcolm Media, a annoncé jeudi que sa poursuite contre Ottawa totalisait 2,6 millions de dollars, pour des travaux réalisés en 2001-2002.



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