Claude Robinson de retour devant la Cour d'appel
Claude Robinson
Photo : Radio-Canada
L'illustrateur Claude Robinson est de retour devant les tribunaux. Il demande à la Cour d'appel du Québec de forcer les maisons de production qui ont été condamnées pour avoir plagié son oeuvre, Robinson Curiosité, à lui verser les 2,7 millions de dollars qu'elles lui doivent.
Les producteurs, dont la maison Cinar, demandent à la cour de suspendre l'exécution du jugement jusqu'à ce que la Cour suprême tranche l'affaire. Cinar a argué devant la cour jeudi qu'elle sera ruinée si elle paie M. Robinson et sera donc incapable de poursuivre ses propres luttes devant les tribunaux. En fait, Cinar craint de ne pas pouvoir récupérer son argent si le plus haut tribunal du pays casse le jugement de la Cour d'appel et annule l'obligation de payer Claude Robinson.
L'avocat de Cinar affirme que si Claude Robinson attend depuis 16 ans pour voir son dossier réglé, il est capable d'attendre un an de plus.
Claude Robinson a décidé en août de porter sa cause en Cour suprême, rejetant un jugement de la Cour d'appel du Québec. En juillet, la Cour d'appel a réduit à 2,7 millions de dollars les intérêts et dommages que Cinar et ses associés doivent verser à Claude Robinson. En août 2009, la Cour supérieure du Québec avait établi le montant des indemnités à 5,2 millions de dollars.
La Cour d'appel prendra l'affaire en délibéré. Par ailleurs, on devrait savoir au printemps si la Cour suprême accepte d'entendre la cause.
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