Le Canada après le 11 septembre

Lutter contre le terrorisme dans le cyberespace

Journaliste : Kamel Bouzeboudjen et Isabelle Montpetit

Internet ne met pas à l'abri des lois. Le Code criminel canadien interdit d'ourdir un complot pour commettre des attentats, au Canada ou dans un autre pays, ou de publier de la propagande haineuse, que ce soit sur Internet ou par un autre moyen.

Mais pour qu'une personne soit condamnée en vertu du Code criminel, il faut réunir des preuves très précises, à la fois de l'acte criminel lui-même et de l'intention de commettre l'acte criminel.

En juillet 2005, la Cour suprême du Canada a ainsi acquitté René Hamilton, un Canadien accusé d'avoir incité au crime en vendant sur Internet des recettes pour fabriquer des bombes. La Cour a jugé que la preuve ne montrait pas que cet homme conseillait aux acheteurs de ces recettes de commettre un acte criminel en posant des bombes, ni qu'il souhaitait qu'un tel geste soit commis.

Plusieurs sites où l'on trouve des méthodes pour fabriquer des explosifs prennent d'ailleurs la peine d'avertir les internautes de ne pas utiliser ces méthodes.

La propagande haineuse sur Internet est également interdite en vertu de la Loi canadienne sur les droits de la personne.

La Loi antiterroriste de 2001 permet maintenant aux tribunaux d'ordonner la suppression de la propagande haineuse sur Internet. Elle facilite également la recherche de renseignements sur des activités terroristes, notamment par la surveillance électronique.

Aux États-Unis, les tribunaux ont tendance à protéger la liberté d'expression. Certains sites jihadistes extrêmement virulents à l'égard de ce pays peuvent ainsi y être hébergés en toute impunité.

Les vigiles antijihadistes

Plutôt que d'utiliser la voie juridique, longue, coûteuse et incertaine, contre le cyberjihad, certaines organisations choisissent des voies plus indirectes.

Des cyberpirates réussissent parfois à détourner des sites. Par exemple, le contenu du site d'un groupe radical pakistanais a été récemment remplacé par du texte qui fait l'éloge de « la guerre contre le terrorisme ».

D'autres choisissent de faire pression sur les fournisseurs de services Internet.

En février 2005, Canadian Jewish News rapportait que RackForce Wholesale Hosting Solutions, un fournisseur de services Internet basé en Colombie-Britannique, avait supprimé six sites projihad et antijuifs de ses serveurs. Selon un porte-parole de RackForce, l'entreprise ne savait pas que ses serveurs hébergeaient de tels sites avant qu'ils ne lui soient signalés par le Centre Simon Wiesenthal, une ONG juive, et par l'organisme Search for International Terrorist Entities (SITE), une ONG américaine spécialisée dans la surveillance des activités terroristes sur Internet.

Aaron Weisburd, webmestre du site Internet Haganah (« défense », en hébreu) basé dans l'Illinois, expose des sites islamistes, jihadistes ou non, et invite les internautes à exercer des pressions auprès des fournisseurs de services Internet pour qu'ils les retirent de leurs serveurs.