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À la recherche du temps perdu

L'activisme parlementaire de l'opposition a eu raison des velléités législatives des conservateurs, voire lui a permis de prendre l'avantage dans ce domaine, mais le pouvoir exécutif, lui, n'a pas bronché.

Épousant la croissance de l'activité humaine, l'évolution des GES au pays a ainsi suivi son cours d'avant Kyoto, favorisée, comme par le passé, par la production thermique d'électricité, les transports et la production de gaz et de pétrole.

Aucun plan n'ayant jusqu'ici été mis en oeuvre pour lutter contre les GES, hormis une poignée de mesures, il reste les intentions.

Dans son rapport 2006, la commissaire à l'environnement et au développement durable dresse un bilan mitigé des efforts entrepris sous le gouvernement libéral de Paul Martin pour atteindre les objectifs fixés par Kyoto. Ainsi loue-t-elle certaines initiatives pour, du même souffle, souligner les maladresses de certaines autres.

S'attardant sur le plan déposé au printemps 2005 par Stéphane Dion, relégué depuis aux oubliettes par les conservateurs, Johanne Gélinas va jusqu'à douter que ses mesures, même appliquées intégralement, auraient permis au Canada de respecter ses obligations en vertu du protocole.

Mais les libéraux, tout comme les écologistes, n'en démordent pas: tout était prêt à l'époque pour atteindre les cibles de 2008-2012, malgré des émissions qui dépassaient alors les objectifs de 33 %.

Dix milliards de dollars avaient notamment été prévus à cette fin, et le registre des émissions canadiennes, essentiel pour mettre sur pied une bourse du carbone au pays, était fin prêt. De plus, la Loi canadienne sur la protection de l'Environnement avait été préalablement modifiée pour inclure les GES dans la liste des substances toxiques.

Une fois dans l'opposition, et avec l'appui des bloquistes et des néo-démocrates, partisans eux aussi de la première heure de Kyoto, les libéraux s'évertuent à maintenir leur engagement. C-30 revu et corrigé en comité, comme il a été dit, n'a plus rien à voir avec l'ancienne mouture, qui passait sous silence les cibles et l'échéancier de la première phase de Kyoto.

Il fixe dorénavant des cibles à la fois pour le pays et l'industrie et annonce la mise en place d'instruments pour les atteindre, au premier chef celui d'un marché d'échange des droits d'émission de GES pour les grands émetteurs industriels et la délivrance de permis de carbone transférables qui permettent d'y participer.

Voire, des pénalités ont été prévues pour les pollueurs industriels qui ne réduisent pas leurs GES, une action rendue possible par l'inclusion de ces gaz dans la liste des toxiques (ce que le C-30 des conservateurs entendait remettre en question).

Des pessimistes bien optimistes

Mais pour les conservateurs, rien n'y fait: le temps perdu, allèguent-ils, ne se rattrape pas. Ils ne manqueront d'ailleurs pas de marteler sur chaque tribune que le legs libéral en matière de GES ne leur donne pas le choix. Le Canada ne respectera pas la première phase de Kyoto.

Plutôt, et avant même que les discussions internationales n'aient été engagées sur la deuxième phase, Ottawa balise l'avenir, jusqu'à l'horizon 2050. Ainsi, selon le discours du Trône d'octobre 2007, écho du plan vert présenté au printemps par le ministre de l'Environnement John Baird (écho lui-même de C- 30 première mouture...), Stephen Harper s'engage à réduire de 60 % à 70 %, d'ici là, les émissions de GES. Il réitère du même souffle son intention d'atteindre l'objectif du plan Baird de réduction de 20 % d'ici 2020.

Seulement, ces chiffres peuvent faire l'effet d'un trompe-l'oeil pour l'observateur non averti.

Primo, l'objectif 2020 est établi en fonction d'une réduction des GES par rapport à leur niveau de 2006, alors que l'année de référence du protocole de Kyoto est 1990.

En l'absence des chiffres officiels pour 2006, on peut à tout le moins se rabattre sur ceux des trois précédentes années. Or, ces derniers font état d'émissions oscillant autour de 750 millions de tonnes (MT) par année, contre 596 MT en 1990.

On se retrouverait alors en 2020 avec des émissions de GES au pays oscillant autour de 600 MT, ce qui est encore loin de la cible de 563 MT pour 2012 que s'était fixée le Canada à Kyoto, en 1997.

Fait notable: ce n'est donc qu'au moment où tirerait à sa fin la seconde phase du protocole, dont les contours seront esquissés à Bali en décembre prochain, que le Canada s'approcherait des cibles de la première.

Secundo, pour atteindre l'objectif 2020, Ottawa n'exigerait des grands pollueurs qu'une réduction de l'intensité de leurs émissions de GES. En termes simples, il s'agit pour les industries d'utiliser moins d'énergie par unité de production, tel un baril de pétrole.

Outre que cela compromet l'accès de ces industries au marché mondial d'échange de crédits de carbone, il s'agit d'un pari sur l'avenir, puisqu'on compte alors sur l'adoption et le développement par celles-ci de technologies moins polluantes pour atteindre les objectifs.

Sans oublier que les gains que permettraient ces dernières pourraient être annulés si la productivité ne cesse de croître, ce qu'il advient inévitablement dans un contexte de croissance économique.

Si le passé est garant de l'avenir, ce plan est à tout le moins audacieux: selon Statistique Canada, entre 1990 et 2005, les émissions de GES ont augmenté en chiffres absolus de 25 %, alors qu'au même moment leur intensité déclinait de 17,8 %. Les gains ont ainsi été effacés par une forte croissance économique et la production pétrolière de l'Ouest canadien.

Le Canada à Bali

C'est néanmoins avec ce plan que le Canada entend se présenter à la conférence sur le climat de Bali, en Indonésie, qui commence le 3 décembre prochain.

Stephen Harper a en outre averti au préalable ses homologues qu'un éventuel accord sur la réduction des GES n'aurait son aval que si l'ensemble des pollueurs, y compris les États-Unis, en sont partie prenante.

Il demande par ailleurs, sans plus de précision, que les nouvelles cibles de réduction sur lesquelles les pays s'entendraient soient « flexibles », pour refléter la réalité économique de chaque pays.