Apple condamné pour violations des droits d'auteur en Chine

Ouverture d'un magasin Apple à Pékin Ouverture d'un magasin Apple à Pékin, en Chine  Photo :  PC/Andy Wong

Un tribunal chinois a ordonné à Apple Inc. de payer 1,03 million de yuans, soit l'équivalent de 165 000 $, à huit écrivains chinois et à deux sociétés qui affirment que des copies non autorisées de leurs travaux ont été distribuées via la boutique en ligne d'Apple.

La Cour de Pékin a jugé jeudi qu'Apple avait enfreint les droits d'auteur des écrivains en permettant la distribution des applications contenant leurs travaux par le biais de l'App Store, selon un fonctionnaire qui s'est décrit comme étant celui qui a jugé la cause. Il a refusé de donner son nom, ce qui est une pratique courante chez les fonctionnaires chinois.

Le cas a regroupé huit poursuites, toutes intentées par les auteurs et leurs éditeurs.

Une porte-parole d'Apple, Carolyn Wu, a déclaré que les dirigeants de l'entreprise prennent « les plaintes de violation de droits d'auteurs très au sérieux. » Elle a refusé de dire si l'entreprise allait porter la cause en appel.

La copie non autorisée de livres, de musique, de logiciels et d'autres produits est très répandue en Chine, malgré les promesses répétées du gouvernement d'éradiquer cette pratique.

L'accord d'Apple avec les développeurs d'applications exige qu'ils confirment qu'ils ont obtenu les droits de distribution du matériel qu'ils souhaitent distribuer via l'App Store.

« Nous mettons continuellement à jour notre service afin d'aider les auteurs à protéger leurs droits », a dit Mme Wu.

Les écrivains chinois ont dit avoir vu des applications qui contenaient des versions non autorisées de leurs livres l'an dernier.

En novembre, un tribunal a ordonné à Apple de payer 520 000 yuans (84 000 dollars) à l'Encyclopedia of China Publishing House pour violation de droits d'auteurs dans une autre affaire. Apple portera cette cause en appel, selon l'Agence de presse Xinhua.

Le plus grand jugement individuel est allé à l'écrivain Han Ailian, qui a reçu 186 000 yuans (30 000 dollars) dans une cause semblable.


Associated Press