Accueil

• Grands titres
• International
• Politique
• Régional
• Économie
• Sports
• Arts et divertissement
• Santé
• Technologie
• Science
• Plaisirs
• Alimentation
• Télé
• Radio

Le juge Richard Wagner annule le procès des cinq personnes soupçonnées de complicité avec Vincent Lacroix dans l'affaire Norbourg. Du même coup, il a libéré les jurés, après leur avoir indiqué qu'ils pouvaient partir la tête haute.

Richard Wagner met fin au procès des cinq coaccusés de Vincent Lacroix dans l'affaire Norbourg, après que les jurés ne furent pas parvenus à rendre un verdict unanime.

Le jury n'est pas parvenu à rendre un verdict, malgré une journée de réflexion supplémentaire.

Le juge Wagner a indiqué que la déception était le sentiment qui convenait le plus aux circonstances, et ce, tant pour le jury que les avocats, les accusés, lui-même, ainsi que les 9200 épargnants qui ne peuvent faire leur deuil de l'argent perdu par un verdict.

Du même souffle, le juge a appelé toutes les parties « à réfléchir sur la manière dont le processus a été amorcé et mené ».

Les accusés dans l'attente

Le procureur de la Couronne, Serge Brodeur, n'a pas commenté la décision du juge. La Couronne doit décider si elle demandera un nouveau procès et sous quelles conditions, notamment au niveau des chefs d'accusation. Les parties doivent se revoir le 8 mars.

D'ici là, les cinq coaccusés ne sont pas acquittés, a précisé Walid Hijazi, avocat de Jean Cholette. Une situation que déplore Richard Dubé, l'avocat de Jean Renaud: « Ces gens n'ont pas de vie, ils ont perdu leur travail, [...] ce n'est pas une situation normale pour aucun être humain ». Il a refusé de commenter le travail des procureurs de la Couronne.

Son collègue André Lapointe, avocat de Félicien Souka, a qualifié le travail de la Couronne d'« honnête ». Mais d'ajouter: « La preuve était loin d'être convaincante, le résultat est qu'aujourd'hui il y a un désaccord ». M. Lapointe soutient que cinq à six jurés sur les onze doutent de la culpabilité de tous les accusés.

M. Lapointe a ajouté qu'un éventuel autre procès devant jury ne donnerait aucun résultat. Il préconise plutôt un procès devant juge ou une commission d'enquête. M. Dubé estime quant à lui que les autorités devraient répondre de leur choix d'un procès devant jury.

12 jours de réflexion

Lundi, les sept femmes et les quatre hommes qui formaient le jury avaient déjà exprimé leur incapacité de s'entendre. Le juge Richard Wagner les avait renvoyés à l'hôtel, où ils étaient isolés depuis 12 jours, en leur demandant de réfléchir encore et de revenir au tribunal mardi.

Mais cette journée supplémentaire n'a pas permis aux jurés de s'entendre. Le juge disposait alors de deux choix: libérer le jury et mettre fin au procès ou proposer aux avocats de demander aux jurés s'ils sont parvenus à statuer sur certains accusés. Des discussions à cet effet ont eu lieu, mais sans succès.

Les libellés en question

Lundi, les jurés avaient demandé des précisions sur le libellé des chefs d'accusation. Il semble que plusieurs d'entre eux estiment ces libellés trop détaillés et la preuve, trop complexe. Le jury devait se pencher sur quelque 30 000 pages de documents.

Interviewé par Radio-Canada, Richard Dubé, l'avocat de l'un des accusés, Jean Renaud, déclarait lundi que la situation était complètement bloquée. Et d'ajouter: « Ne forçons pas un verdict ».

Si l'impasse persistait, il faudrait recommencer le procès à zéro, ajoutait-il.