Accueil

• Grands titres
• International
• Politique
• Régional
• Économie
• Sports
• Arts et divertissement
• Santé
• Technologie
• Science
• Plaisirs
• Alimentation
• Télé
• Radio

L'Agence du revenu du Canada (ARC) cible particulièrement deux contribuables canadiens dans ses discussions avec la banque suisse UBS, selon le ministre Jean-Pierre Blackburn.

L'Agence du revenu du Canada demande à la banque suisse de dévoiler des renseignements concernant deux Canadiens ayant des comptes chez elle.

Mercredi, de hauts fonctionnaires et des conseillers juridiques de l'ARC avaient rencontré des représentants de la banque. Une autre rencontre est prévue vendredi, par vidéoconférence.

« Nous avons clairement signifié notre volonté d'avoir ces renseignements », a expliqué une porte-parole de l'ARC à Radio-Canada au sujet de la rencontre de mercredi.

« Les deux parties ont pris conscience de ce qui est une situation complexe », a-t-elle ajouté, avant d'évoquer la nécessité de se conformer aux traités internationaux en vigueur, étant donné la nationalité suisse de la banque.

Des démarches dans le sillage des États-Unis

Fin août, l'ARC avait annoncé son intention de rencontrer UBS, à l'instar des autorités américaines, afin de trouver des fonds cachés en Suisse. La banque zurichoise avait démenti la tenue de cette rencontre.

Ces démarches du gouvernement canadien surviennent après qu'UBS eut accepté de révéler aux autorités américaines l'identité de 4450 clients, soupçonnés d'avoir fraudé le fisc.

5,5 milliards de dollars placés par des Canadiens

L'enquête des autorités américaines a permis de déterminer qu'environ 5,5 milliards de dollars auraient été cachés par des Canadiens dans des comptes chez UBS, en Suisse. Et jusqu'à maintenant, seulement sept Canadiens ont accepté de déclarer volontairement leurs avoirs cachés en Suisse et de payer ce qu'ils doivent à Revenu Canada pour éviter d'être poursuivis pour fraude.

Mais le ministre du Revenu croit que ce nombre est beaucoup plus élevé. « Ce n'est pas assez. Il y en a beaucoup plus », avait déclaré le ministre du Revenu, Jean-Pierre Blackburn.

« Ce qui est arrivé aux États-Unis nous donne à penser qu'il pourrait y avoir un assez grand nombre de Canadiens qui ont caché leur argent à l'étranger et ne l'ont pas déclaré », a ajouté le ministre, en précisant ignorer le montant des impôts ainsi impayés.

« On va finir par avoir ces listes »

M. Blackburn a d'ailleurs invité d'éventuels fraudeurs à profiter de l'amnistie fiscale baptisée « programme de divulgation volontaire ». Celle-ci exclut toute démarche en justice, mais les sommes dues et les intérêts doivent être payés, a précisé le ministre.

« C'est une question de temps, on va finir par avoir ces listes et ces noms, et nous allons faire nos vérifications. Il est de notre devoir de collecter les sommes qui sont dues à l'État », a ajouté M. Blackburn.

Enfin, le ministre responsable de l'Agence du revenu du Canada a indiqué qu'il étudiait la possibilité de se rendre dans plusieurs pays pour travailler avec ses homologues à une approche commune sur la question des paradis fiscaux.

De son côté, UBS a refusé de commenter cette rencontre.