Microsoft n'a pas dit son dernier mot

  |  Radio-Canada avec Reuters et La Presse Canadienne
Un stand Microsoft   © AFP/ROBYN BECK

Microsoft a demandé mardi à une cour d'appel américaine de suspendre un jugement rendu à son encontre la semaine dernière, qui le force à cesser la vente de son populaire logiciel de traitement de texte Word aux États-Unis. La firme soutient que cela lui causera un « tort irréparable ».

Le géant de l'informatique demande à un tribunal américain de suspendre le jugement qui lui ordonne de cesser de vendre son populaire logiciel de traitement de texte aux États-Unis.

Mardi dernier, un juge du Texas a conclu que l'entreprise de Bill Gates avait intentionnellement violé un brevet détenu par la société torontoise i4i Limited. Il confirmait ainsi un jugement rendu par un tribunal inférieur.

Le magistrat texan a conséquemment ordonné au géant de l'informatique de cesser d'utiliser la technologie brevetée dans toute version de Word, actuelle ou à venir, car il contient des codes de programmation qui empiètent sur un brevet de i4i.

Le tribunal accordait 60 jours à Microsoft pour se conformer au jugement, qui lui impose en outre de verser 290 millions de dollars américains en dommages et intérêts à l'entreprise torontoise, soit 90 millions de plus que le tribunal inférieur l'avait décidé en mai.

Microsoft avait immédiatement indiqué qu'elle allait porter sa cause en appel. L'entreprise a réitéré mercredi ce qu'elle a toujours dit dans ce dossier: le brevet de la société torontoise n'est pas valide et elle ne peut donc pas être reconnue coupable de l'avoir violé.

Un logiciel de grande importance

Dans un communiqué, Microsoft indique qu'elle cherche à obtenir l'injonction rapidement, en attendant que l'appel soit entendu. Sa requête affirme que la décision du tribunal texan pourrait lui causer un « tort irréparable » en la forçant à « retirer la pièce centrale de sa gamme de produits pour plusieurs mois ».

Le jugement, ajoute Microsoft, « bloque non seulement la distribution de Word, mais aussi de toute sa suite Office, qui contient Word et d'autres programmes populaires ».

Le géant de l'informatique soutient qu'il tente néanmoins de se conformer au jugement à l'intérieur du délai de 60 jours que lui a donné le tribunal, soit d'ici le 10 octobre. Microsoft prévient qu'à défaut d'y parvenir, les ventes de détaillants comme Best Buy ou de manufacturiers comme HP ou Dell seront perturbées de façon importante.

Le coeur du litige entre Microsoft et i4i porte sur la façon dont Word 2003 et Word 2007 adaptent le langage XML, utilisé afin d'encoder et d'afficher de l'information. En 1998, i4i a déposé un brevet concernant la lecture des documents dans le format XML.

Les premières versions de Word ne pouvaient lire ou écrire des documents dans ce format. Les dernières versions de Word ont intégré cette fonctionnalité, d'où la plainte de i4i pour violation de son brevet.