Plan accepté

  |  Radio-Canada avec Agence France-Presse
Un travailleur devant le siège de la Bourse de New York. Un travailleur devant le siège de la Bourse de New York.   © PC/AP Photo/Richard Drew

À Washington, les membres de la Chambre des représentants ont approuvé, vendredi, le plan de sauvetage de l'économie de 700 milliards de dollars. Une première mouture du plan avait été rejetée lundi, ce qui avait fait plonger les marchés boursiers.

La Chambre des représentants approuve le plan de sauvetage de 700 milliards de dollars. Après avoir bondi en matinée, Wall Street termine la journée en baisse.

Le plan du secrétaire au Trésor, Henry Paulson, avait déjà été adopté par une forte majorité de sénateurs, mercredi, après que certaines modifications y eurent été apportées. Le projet de loi a ensuite pris le chemin de la Maison-Blanche, où il a été signé par le président Bush, entrant du coup en vigueur.

Lundi, la Chambre des représentants avait défait le projet de loi par 228 voix contre 205. Vendredi, 263 membres de la chambre basse du Congrès américain ont voté pour, 171 autres maintenant leur opposition. C'est donc dire que 58 représentants ont changé leur fusil d'épaule depuis le début de la semaine.

Dans une courte déclaration faite depuis la Maison-Blanche, le président George W. Bush a remercié les membres des deux partis d'avoir travaillé de façon bipartisane sur ce projet de loi, qu'il considère crucial pour que l'économie américaine retrouve le chemin de la prospérité.

Le président Bush a soutenu qu'il demeurait un « chaud partisan » du libre marché, mais que, confronté à la situation actuelle, son gouvernement devait agir. Il faudra toutefois un certain temps, a-t-il prévenu, avant que l'impact du plan ne soit ressenti.

Les Bourses reculent

Dès que les résultats du vote ont été connus, l'indice Dow Jones de la Bourse de New York est reparti à la baisse, effaçant une partie des gains enregistrés en matinée. Il a terminé la semaine en recul de 1,5 %, soit 157 points, à 10 325. De plus, le NASDAQ perdait 29 points, ou 1,48 %, à 1947.

À Toronto, le SP/TSX a aussi terminé la journée en baisse avec une perte de 0,89 %, soit 97 points, à 10 803.

En matinée, les indices de New York et de Toronto avaient pourtant rebondi par rapport à la veille, jeudi. Ces progressions étaient attribuables à de bonnes nouvelles tant du côté américain que du côté canadien. Aux États-Unis, la Banque Wachovia sera rachetée par Wells Fargo sans l'aide de l'État. Au pays, la Banque du Canada injecte de nouvelles liquidités dans le système.

Toutefois, les données concernant le chômage aux États-Unis sont venues assombrir le portrait de la situation. Il s'est perdu, au cours de septembre, 159 000 emplois.

En Europe, il y a eu reprise après un départ en territoire négatif. Les Bourses de Paris et de Francfort ont terminé la semaine avec des gains respectifs de 2,9 % et de 2,4 %. Pour sa part, Londres a enregistré une hausse de 2,2 %.

Forte baisse de la Bourse de Tokyo. Forte baisse de la Bourse de Tokyo.   © AFP/YOSHIKAZU TSUNO

Plus tôt au Japon, l'indice Nikkei a chuté à son niveau le plus bas depuis trois ans en affichant une baisse de 1,94 %. Cette forte baisse est dans le sillage de Wall Street jeudi. Au cours de cette journée, le Dow Jones et le Nasdaq avaient respectivement perdu 3,22 % et 4,48 %, tandis qu'à Toronto, la baisse avait été de 7 %.

Un plan revu et corrigé

Baptisé « Loi de stabilisation économique d'urgence de 2008 », le document soumis au vote du Sénat reprend les propositions du plan initial, en y adjoignant plusieurs mesures. L'ensemble constitue un volumineux texte de plus de 450 pages.

Henry Paulson Henry Paulson, qui est le secrétaire au Trésor, est l'auteur du plan.   © AFP/Saul LOEB

Le plan a été conçu pour être temporaire. Il prendra fin le 31 décembre 2009. Le gouvernement pourra toutefois demander sa reconduction, pour un maximum de deux ans après l'adoption de la loi.

Il comporte des baisses d'impôt pour les particuliers et les entreprises, ainsi que des incitations fiscales pour l'utilisation de sources d'énergies renouvelables. Le montant de ces baisses pourrait atteindre 100 à 150 milliards de dollars.

Autre nouveauté: le montant des dépôts bancaires couverts par le FDIC (Federal Deposit Insurance Corporation, l'agence fédérale américaine qui assure les dépôts bancaires) passe de 100 000 $ à 250 000 $.

Des garanties pour le contribuable

Si la Loi de stabilisation économique est adoptée par la Chambre des représentants et qu'elle entre en vigueur, le Trésor américain pourra racheter une première tranche de 250 milliards de dollars d'actifs invendables.

Si le président en fait la demande, le Trésor pourra en acquérir 100 milliards de plus. Le Congrès dispose par ailleurs d'un droit de veto pour les rachats d'actifs invendables au-delà de 350 milliards. Dans tous les cas, le total ne pourra pas excéder 700 milliards.

L'État pourra aussi prendre des participations au capital des sociétés qui bénéficieront du plan. Le secrétaire au Trésor disposera d'un mandat spécial qui lui permettra de collaborer avec les banques centrales d'autres pays pour, éventuellement, mettre en oeuvre des plans de sauvetage similaires.

D'autres mesures, que les Américains réclamaient depuis un certain temps, limitent les indemnités de départ et autres parachutes dorés accordés aux dirigeants.

Le plan adopté par le Sénat mercredi soir interdit notamment ces parachutes en or pour tous les dirigeants qui partent ou qui sont licenciés de sociétés ayant vendu des actifs au Trésor, tant que le Trésor en est actionnaire.

La protection des propriétaires contre les saisies de leur logement fait également partie de cette deuxième version. Une mesure également très attendue par les Américains, d'autant qu'on attend jusqu'à 2 millions de saisies en 2009.