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Un gène du cancer du sein
Un récepteur du virus
du sida
Des fragments de kinases
Depuis une trentaine d’années, les progrès
de la génétique et de la biologie moléculaire
ont permis l’émergence d’une nouvelle
discipline : le génie génétique.
Il est désormais possible d’isoler chimiquement
un gène, de le modifier, de le reproduire à
volonté et de l’insérer dans une
autre espèce, comme l’ont fait les chercheurs
de Harvard avec l’oncosouris.
Plus récemment, le projet Génome Humain
a pratiquement élucidé la séquence
complète de l’ADN humain, ce qui permettra
d’identifier le rôle et le fonctionnement
des quelque 30 000 à 40 000 gènes humains
qui, collectivement, constituent le manuel d’instructions
pour fabriquer un être humain.
Chaque cellule de notre corps contient ces 30 000
à 40 000 gènes. En ce sens, les être
humains sont tous pareils. Mais il est évident
que nous sommes également tous différents.
Ces différences sont causées notamment
par de nombreuses petites variations entre l’ADN
des individus. Il peut exister des centaines de ces
variations différentes sur un gène.
La plupart sont inoffensives, mais certaines peuvent
causer des maladies graves.
Partout dans le monde, des scientifiques accumulent
des données qui établissent un lien
entre ces variations et certains traits, comme des
maladies héréditaires ou encore la susceptibilité
aux maladies cardiovasculaires ou à la maladie
mentale.
Il existe déjà des centaines de brevets
pour des gènes et, souvent, ces brevets incluent
des droits de propriété intellectuelle
sur les variations de ces gènes, qu’elles
soient connues ou à découvrir.
Ceux qui s’objectent aux brevets sur des gènes
font valoir qu’un gène n’est pas
une invention, puisqu’on le retrouve dans la
nature. Mais en général, les instances
qui attribuent les brevets considèrent qu’un
gène est bel et bien une nouveauté,
dans la mesure où il a été isolé
en laboratoire.
Autre sujet d’inquiétude : le caractère
incontournable des gènes. Dans le cas d’une
invention classique, il est possible de contourner
un brevet en trouvant une autre façon d’arriver
au même résultat. Par exemple, le moteur
électrique est un substitut au moteur à
essence. Autre exemple : on peut bricoler des molécules
pour créer un médicament aux propriétés
analogues à celle d’un médicament
déjà sur le marché. Mais dans
le cas d’une séquence d’ADN, il n’existe
pas de substitut. Un brevet sur l’ADN confère
à son détenteur un monopole pratiquement
absolu, ce qui suscite certaines inquiétudes.
Voici quelques exemples de gènes humains qui
ont été brevetés, parmi les plus
controversés.
Un
gène du cancer du sein
L’entreprise américaine Myriad Genetics
a obtenu des brevets exclusifs pour le gène
BRCA1, un gène qui, lorsqu’il est défectueux,
augmente la susceptibilité au cancer du sein.
Le champ couvert par ces brevets est particulièrement
vaste : le gène normal et ses mutations éventuelles,
tous les tests qui permettent de diagnostiquer des
mutations sur ce gène et toutes les méthodes
qui permettent de tester des échantillons de
tumeurs. De plus, Myriad Genetics exige que tous les
tests de diagnostic soient effectués dans ses
laboratoires de Salt Lake City. Des tests complexes
et coûteux : près de 4 000 $ par
test.
Bref, Myriad Genetics détient un monopole
sur ce gène aux États-Unis, au Canada
et au Japon. En Europe, par contre, l’Institut
Curie et plusieurs organismes ont contesté
l’attribution de ces brevets. Ils estiment que
l’invention ne satisfait pas le critère
de non-évidence et que n’importe quel
spécialiste du domaine aurait pu, avec les
techniques actuelles de biologie moléculaire,
identifier le rôle de ce gène dans le
développement du cancer du sein. L’Institut
Curie affirme en outre avoir démontré
que les tests de Myriad Genetics ne sont pas fiables
à 100 %.
Le monopole de Myriad Genetics réduit également
l’accès de la population aux soins médicaux.
Ainsi, la Colombie-Britannique a cessé de subventionner
les tests basés sur le gène BRCA1, de
crainte d’être poursuivie par Myriad Genetics.
Au Québec, on envoie maintenant les échantillons
aux laboratoires de Myriad Genetics, où les
tests coûtent beaucoup plus cher que dans le
système public de santé.
Autre sujet de préoccupation, le monopole de
Myriad Genetics pourrait empêcher des équipes
peu fortunées d’explorer certaines pistes
de recherche pour la mise au point de nouveaux tests
diagnostiques.
Par ailleurs, en exigeant que tous les tests se fassent
dans ses laboratoires, Myriad Genetics se donne les
moyens de constituer une banque d’ADN de toutes
les familles à risque du monde, avec les risques
que cela comporte pour la protection de la vie privée
de ces familles.
Un
récepteur du virus du sida
En février 2000, l’entreprise Human Genome
Sciences (HGS), située à Rockville,
au Maryland, a obtenu un brevet aux États-Unis
pour le gène CCR5. Ce gène permet au
virus du sida de pénétrer dans une cellule
et de l’infecter. Mais au moment où la
demande de brevet a été déposée,
en 1995, le rôle de ce gène n’avait
jamais été démontré concrètement.
HGS avait seulement « deviné »
le rôle du gène en le comparant à
d’autres gènes dont les fonctions étaient
connues.
Ce n’est que l’année suivante que
d’autres chercheurs, qui ignoraient évidemment
la demande de brevet, ont prouvé le rôle
du CCR5 dans l’infection au VIH.
Un bon nombre de brevets pourraient ainsi être
accordés pour des fragments de génome
dont l’utilité est purement hypothétique,
ce à quoi de nombreux scientifiques s’opposent.
Des
fragments de gènes de kinases
Les kinases sont une famille de gènes qui jouent
un rôle crucial dans la réponse de l’organisme
aux médicaments. En novembre 1998, l’entreprise
Incyte Pharmaceuticals a obtenu toute une série
de brevets, aux États-Unis, pour des fragments
de gènes de kinases. Ces fragments sont des
outils de recherche qui permettent notamment de savoir
si le gène est actif ou non dans une cellule
donnée.
Le problème, c’est qu’on a justement
accordé des brevets pour de tout petits fragments
de ces gènes, et non les gènes complets.
De plus, on ne connaît pas le rôle précis
des kinases dans la réponse aux médicaments.
À cause de cette décision, tous ceux
qui feront des découvertes à partir
des fragments de kinases pourraient devoir payer des
redevances à Incyte Pharmaceuticals. Ainsi,
paradoxalement, la personne qui découvrirait
une utilité thérapeutique à une
de ces kinases ne pourrait pas jouir de l’entière
propriété intellectuelle de sa découverte.
La motivation des chercheurs à explorer ce
champ de recherche pourrait donc être réduite
d’autant.
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